Marque enregistrée - Marque en vigueur

SET & CITY
Monsieur Sébastien Lemagnant

Numéro de dépôt :
4526083
Date de dépôt :
18/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2029
SET & CITY de Sébastien Lemagnant

Présentation de la marque SET & CITY

Déposée par voie électronique le 18 février 2019 par monsieur Sébastien Lemagnant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SET & CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est monsieur Sébastien Lemagnant domicilié(e) 1 bis rue du 23 août 1944 - 27930 - Gravigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RITO, Madame Stéphanie RITO domicilié(e) 1 mail Gay Lussac - 95000 - Neuville-sur-Oise - France.

La marque SET & CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SET & CITY arrivera à expiration en date du 18 février 2029.

Sébastien Lemagnant a également déposé les autres marques suivantes : LE MÉMO , L INFO DE VOTRE COMMUNE BULLETIN D INFORMATION MUNICIPALE , HOME SET HOME , EDISP L EDITEUR DES SAPEURS-POMPIERS , ROUTECOM SET DE TABLE DES PROFESSIONNELS DE LA ROUTE , TRUCK SET


Monsieur Sébastien Lemagnant - 1 bis rue du 23 août 1944 - 27930 - Gravigny - France


CABINET RITO, Madame Stéphanie RITO - 1 mail Gay Lussac - 95000 - Neuville-sur-Oise - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; magazines; revues; périodiques; lettres d’information ; fascicules; livres; fiches; manuels; albums; journaux de bandes dessinées; ouvrages et manuels scolaires et parascolaires; catalogues et brochures; Agendas [produits d'imprimerie] ; albums; almanachs; feuilles d'annonces; Bulletins ; calendriers; Guides imprimés ; Cartes imprimées ; publications imprimées ; prospectus ; répertoires ; représentations graphiques ; affiches; posters ; papier; carton ; articles pour reliure ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; sous-main ; Cartes de visite ; Porte-cartes de visite professionnelles de bureau ; Papier à lettres ; Carnets ; chèques ; Pochettes pour chéquiers ; Porte-chéquiers ; photographies (imprimées) ; clichés ; images ; supports pour photographies ; albums photos ; marques pour livres ; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; blocs (papeterie) ; autocollants [articles de papeterie] ; faire-part [papeterie] ; cartes de voeux ; cartes postales ; sacs [enveloppes; pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; images pour albums; étiquettes (non en tissu) ; transferts adhésifs; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; Sets de table en papier ; Sets de table en carton ; Chemins de table en papier ; Linge de table en papier ; Décorations de table en papier ; Ronds de table en papier ; Serviettes de table en papier ; Sacs repas en papier ; Menus imprimés ; Publicités imprimées ; Dépliants imprimés ; Supports visuels imprimés ; Supports publicitaires imprimés en papier et en carton ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; location d’espaces publicitaires ; Services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, journaux, magazines, encyclopédies et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, ou de produits multimédias (publications électroniques) ; Services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services de vente en gros et au détail de produits de l’imprimerie et publicités imprimées ; Services de promotion des ventes sur tous supports y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet ; Mise à disposition d'informations commerciales en ligne ; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; Marketing ; Relations presse ; relations publiques ; Organisation, préparation, promotion et conduite d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ;

Services d’imprimerie ; services d’impression ; Impression lithographique ; Impression numérique ; Impression typographique ; Impression de photogravures ; Impression en offset ; Impression de matériel publicitaire ; Services d'impressions personnalisées de noms et de logos de sociétés sur les produits de tiers à des fins promotionnelles et publicitaires ; Services d'impression liés à la papeterie ; Impression en 3D sur commande pour des tiers ; Services d'impression de motifs décoratifs sur des vêtements [sur commande] ; Services d'impression de livres et autres documents numériques à la demande.